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La Bibliothèque Municipale de Lyon a modifié les conditions d’utilisation de , sa bibliothèque numérique lancée en 2012. A l’ouverture, le choix avait été fait d’appliquer une licenceCC-BY-NC-ND (Paternité – Pas d’Usage Commercial – Pas de modification), y compris aux fichiers correspondant à des oeuvres appartenant au . Or on constate que ce n’est plus le cas à présent : les oeuvres diffusées sont accompagnées de la mention « . Licence Ouverte – Open Licence ».

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